Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETANG PROP
EVRARD Daniel, Roland - FranÇais

Numéro de dépôt :
1426633
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/05/1996

Présentation de la marque ETANG PROP

Déposée le 28 mai 1986 par EVRARD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « ETANG PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EVRARD Daniel, Roland - FranÇais, domicilié(e) 4, rue de la TUILERIE, FAVEROLLES, 51170 FISMES. - France.

La marque ETANG PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETANG PROP est expirée depuis le 28 mai 1996.

EVRARD Daniel a également déposé les autres marques suivantes : EUROP NOUVEAUTE , PORTAK , PHYTOS-DIFFUSION ET SES DERIVES


EVRARD Daniel, Roland - FranÇais - 4, rue de la TUILERIE, FAVEROLLES, 51170 FISMES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Herbicides, produits chimiques destinés à l'industrie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.